L'Association des Déterreurs organise un grand week-end de chasse sous terre les 16, 17 et 18 mai à Cluny (71). Cette méthode de chasse est décriée et il est possible que le dimanche des opposants viennent sur les lieux pour marquer leur opposition.
Ce mode de chasse, la vénerie sous terre, est beaucoup plus apporpriée que le gazage des galeries ou la pose de pièges.
Pour s'informer, contacter : guilhou-fox2@orange.fr

Pour la plupart des chiens et des chats, l’âge est synonyme de dents abîmées, mauvaise haleine et de tartre.
Vous pouvez remédier à tous ces problèmes par l’utilisation de poudre à base d’algues ProDen Plaque Off Animal qui agissent au travers du système vasculaire, empêchent la plaque dentaire d’adhérer aux dents et ramollissent les dépôts de tartre.
ProDen Plaque Off Animal est vendu chez les vétérinaires, les toiletteurs, les jardineries/animaleries, les pharmacies, les magasins spécialisés.
Si les dents de votre chien sont en bonne santé, vous pouvez les nettoyer quotidiennement avec une brosse spécialement conçue à cette effet, avec deux têtes agissant simultanément. Son nom : PETOSAN, disponible en deux tailles. Cette brosse silencieuse fait 20.000 mouvements par minute. Attention : ne jamais utiliser un dentifrice à usage humain.

Une Régionale ‘élevage sera organisée par le club Français du Berger Australien à Gerardmer le 6 juillet 2008 (centre nordique des Bas-Rupts). A partir de 9h30, exposition (conformité au standard + cant). Journée découverte de la race, entrée libre, restauration sur place. Renseignements : Patrick Aufroy : 06 17 99 34 81.

La Nationale d’élevage du Club du Setter Anglais se tiendra le 29 juin au Domaine du Dourdy en Loctudy (29, à 20 kms de Quimper. La veille, se tiendra l’assemblée générale. Renseignements : Mme Derrien : 02 98 87 04 55.

La ville d’Yzeure (Moulins- Allier) sera les 2, 3 et 4 mai prochains la capitale du whippet.

Le Club Français du Whippet avec l’aide du Racing Club des Lévriers d’Yzeure organise sa nationale d’Elevage sur le cynodrome des Millepertuis et la base des Ozières. Cette manifestation est ouverte au public avec une restauration sur place midi et soir.

Trois disciplines sont représentées: le premier jour l’épreuve de course (sur le cynodrome), le second l’exposition de beauté et le troisième l’épreuve de poursuite à vue sur leurre (sur la base de loisirs), avec chaque jour, un titre de Champion de France en jeu. Plusieurs centaines de whippets français et étrangers sont attendus.

Les quatre juges qui officieront seront de nationalité française et italienne.

Les manifestations commenceront à 9 heures et se dérouleront tout au long de la journée.

Pour tout renseignement contactez le 0607377319ou 0470568039

Site: www.clubfrwhip.fr.

A l'issue de la 2ème lecture au Sénat, les sénateurs ont rétabli :
- la mise en place d'un observatoire national du comportement canin ;
- l'évaluation comportementale obligatoire, avant l'âge d'un an, pour tous les chiens de plus d'un certain poids (qui sera fixé par décret) ;
- l'obligation de déclarer tout cas de morsure par tout professionnel en ayant connaissance dans le cadre de ses fonctions.
La mise en place de l'observatoire et la déclaration obligatoire des morsures sont des points positifs car ce sont les seuls moyens de connaître précisément le phénomène des morsures de chiens.
L'évaluation comportementale pour les chiens de plus d'un certain poids est pour moi un point également positif : cela déclenchera peut être une réaction et une prise de conscience de la part de tous les clubs de races qui laissent l'amstaff, le rott et le tosa payer pour tous !
Tout propriétaire d'un chien ayant mordu se verra prescrit l'obligation de faire subir une évaluation comportementale à son chien. Le Maire ou le Préfet pourra lui imposer également de suivre la formation et d'obtenir l'attestation d'aptitude.
En ce sens, la communication avec les parlementaires a été bénéfique car le texte initial ne prévoyait pas l'obligation d'obtenir l'attestation d'aptitude.
Le point noir reste l'obligation pour tout détenteur d'un chien catégorisé :
- de soumettre son chien à une évaluation comportementale ;
- de suivre une formation (qui serait d'une durée d'une journée) ;
- d'obtenir, à l'issue de cette formation, une attestation d'aptitude.
C'est pour moi un point noir dans le sens où par défaut les chiens catégorisés sont ainsi considérés de la même façon que les chiens mordeurs !
Prochain épisode : 2ème lecture à l'Assemblée Nationale...

TASSE Emmanuel
Président C.F.A.B.A.S.
president@cfabas.fr

Le Sénat modifie en deuxième lecture le texte sur les chiens dangereux :
Le Sénat a adopté mardi en deuxième lecture le projet de loi sur les chiens dangereux, validant pour l’essentiel les apports de l’Assemblée nationale et rétablissant un certain nombre de dispositions votées en première lecture, que les députés avaient supprimées.
Les sénateurs ont ainsi entériné l’instauration d’unde détention pour les chiens d’attaque et les chiens de garde et de défense, délivré par le maire. Ils ont en revanche réintroduit dans le texte la création d’un Observatoire national du comportement canin destiné à doter les autorités publiques d’outils et d’analyses scientifiques globales. Proposé par Jacques Muller (Verts) cet amendement a été adopté à l’unanimité des sénateurs présents. Le projet de loi avait été promis en septembre 2007 par Nicolas Sarkozy après l’émotion suscitée par la recrudescence d’agressions canines, qui ont fait une trentaine de décès en France en 20 ans. Présenté par le ministre de l’Intérieur Michèle Alliot-Marie, il avait été voté en première lecture le 8 novembre au Sénat et le 22 à l’Assemblée nationale. Le texte met en place une formation à l’éducation canine sanctionnée par une attestation d’aptitude, prévoit une évaluation comportementale des chiens mordeurs, et rend obligatoire la déclaration en mairie de toute morsure. Aux termes d’un amendement du rapporteur pour avis Dominique Braye (UMP) l’évaluation comportementale sera obligatoire pour tout chien que sa taille rend potentiellement dangereux, selon des critères qui seront déterminés par arrêté. Au chapitre des sanctions, les propriétaires de chiens responsables d’agressions mortelles seront passibles d’une peine de 10 ans de prison. Voté par l’UMP et l’UDF, le PS s’abstenant et le PCF votant contre, le projet de loi poursuivra sa navette en deuxième lecture à l’Assemblée nationale.

Dans le numéro d'avril de Vos Chiens Magazine (actuellement en kiosque), vous pourrez découvrir un article juridique de Maître Corréard au sujet d'une décision de la Cour de Cassation concernant l'appellation Chien de Race, et l'application des textes aux catégories de chiens. Suite à une erreur technique, cet article n'est pas paru dans sa totalité. Pour les lecteurs du magazine, voici la fin de ce texte :

Tatouages et vaccinations selon les règles de l’art
Plus complexe à comprendre pour le non juriste est ce moyen d’après lequel, étant donné que, si un tatouage existait, il était parfois effectué par les responsables de la société au lieu du vétérinaire qui a amené la Cour à déduire que la garantie de technicité et de salubrité pour les chiots n’était par conséquent pas effective.Formulation (si un tatouage existait) qui laisse supposer, d’une part, que les chiots offerts à la vente n’étaient pas tous identifiés alors que, pourtant, ce marquage a été rendu obligatoire bien avant la loi de 1999. Mais, aussi et d’autre part, que cette infraction n’aurait pas été relevée lors des différents contrôles. Ce qui étonne.
Comme surprend le reproche fait à ces gens de tatouer (parfois) les chiots mais sans indiquer (puisque cela n’a pas été soulevé au cours des débats) s’ils étaient ou non tatoueurs agréés.
On peut, par contre, être surpris de cette garantie de technicité et de salubrité qu’apporterait le fait de faire pratiquer l’identification par un vétérinaire. Dont la clinique est fréquentée par une majorité de chiens malades (sinon pourquoi les y conduire ?), est donc un lieu rempli de miasmes où il est par conséquent risqué d’amener des chiots non protégés mais présumés sains.
De plus, dans le cas précis, le vétérinaire se fiait, pour identifier les chiots, aux documents qui lui étaient présentés par l’animalerie. Ce qui a permis à l’accusation de soulever un doute raisonnable quant à l’âge réel des chiots au moment de leur vaccination. Et, partant du principe que l’efficacité du vaccin dépend de l’age du chiot qui le reçoit (en clair : vacciner trop jeune est inefficace), a amené les magistrats à conclure que la mention des vaccins requis sur papiers commerciaux et sanitaires remis lors de la vente ne constituait pas une garantie de l’efficacité des vaccins faits au hasard d’une appréciation de l’âge de l’animal.
Et d’en conclure que à l’égard du consommateur, la vaccination a été dans tous les cas une annonce publicitaire de nature à induire en erreur du fait du caractère toujours aléatoire de l’efficacité et plus généralement en raison de la déloyauté relative à la détermination de l’âge ou des mentions fausses nécessairement volontaires sur la vaccination.
Ou, en langage de tous les jours que, à partir du moment où les personnes ont triché sur l’âge des chiots qu’ils présentaient à la vaccination et qu’ils savaient que beaucoup de vaccins seraient inefficaces (5), indiquer chiots vaccinés dans la publicité est forcément de nature à induire le consommateur moyen en erreur.
Le vendeur n’est (enfin) plus présumé de mauvaise foi
Enfin, en déclarant que en présumant de la mauvaise foi des prévenus du seul fait de leur qualité de commerçant, la cour d’appel a violé l’article 121-3 du code pénal (7), l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’homme, l’article préliminaire du code de procédure pénale (8) et le principe de la présomption d’innocence, la Cour de cassation ne fait que rappeler ce vieux dicton selon lequel l’habit ne fait pas le moine et ce que nous avons écrit maintes fois sous des formes différentes et que nous pourrions résumer ainsi : ce n’est pas son métier qui rend l’homme honnête ou malhonnête.
En guise de conclusion
S’il est évident qu’un seul arrêt ne puisse apporter toutes les réponses sur les problèmes liés à la vente des chiens et chats, celui-ci a tout de même l’avantage de dire le droit sur un certain nombre de problèmes qui se posent les cynotechniciens, notamment en ce qui concerne

• les chiens que l’on ne peut classer en 1° catégorie seulement que s’il est possible de les apparenter à l’une des morphologies définies par le Législateur,

• la publicité fausse ou de nature à induire en erreur qui n’est pénalement répréhensible que (et exclusivement que) lorsqu’elle porte sur des mentions relatives au produit lui-même

• l’appellation de race qui n’est répréhensible que lorsqu’elle est attachée au chien lui-même, pas si elle est employée dans un cadre global,

• la bonne ou mauvaise foi d’un vendeur qui ne peut ni ne doit se présumer.
Pour terminer, nous attirons l’attention du lecteur sur le fait qu’il est indispensable de rester prudent dans les interprétations d’un tel arrêt. Tout d’abord parce que, les personnes ayant été inculpées de publicité mensongère et tromperie, leur condamnation a été soumise à l’appréciation de la Chambre criminelle de la Cour de cassation, Chambre qui aurait certainement raisonné différemment si ces personnes avaient été convaincues d’autres délits (par exemple, vente de chiots de 1° catégorie, identification par personne non agréée, …).
Mais nous pensons que, plutôt que de porter leur affaire devant le juge pénal, les plaignants auraient été plus avisés de saisir le juge civil par exemple en rescision du contrat, remboursement des chiots décédés et des soins vétérinaires, dommages et intérêts pour préjudice moral. Ce qui aurait certainement coûté beaucoup plus cher à cette animalerie.

M° Pierre CORREARD

Toutes les expositions internationales sauf Poitiers et Alençon seront prises en compte dans les deux classements 2008.
Le TOP CHIEN SATISFACTION attribue des points aux chiens vainqueurs en expositions, tout au long de l'année.
Le Grand Prix des Eleveurs est le classement annuel des éleveurs, dans chaque race.
Voici les expositions nationales (CACS) qui seront prises en compte en 2008 :
Valence, Maubeuge, La Roche/Yon, Pau, Lorette, Bergerac, Belfort, Bar le Duc, Béziers, Chartres, Gujan Mestras, Charleville-Mézières, Le Puy en Velay, Château Gontier, Anglet, Marseille-Martigues.
Le règlement officiel et définitif de ces deux classements paraîtra dans Vos Chiens Magazine de février 2008